Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site tiphetdefile.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Tiphaine Manac’h – 2 place An Eizh Ty – 56000 VANNES – FRANCE
Responsable publication : Tiphaine Manac’h – creations@tiphetdefile.fr
Webmaster : Tiphaine Manac’h
Hébergeur : OVHcloud – 2 rue KELLERMANN – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Activité
Pour une activité artisanale, Tiphaine Manac’h est inscrite au répertoire des métiers sous le numéro RM 1419ZE avec le SIRET 808 356 323 00044.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site tiphetdefile.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site tiphetdefile.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Tiphaine Manac’h, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site letiphetdefile.fr est mis à jour régulièrement par Tiphaine Manac’h. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site tiphetdefile.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Tiphaine Manac’h s’efforce de fournir sur le site tiphetdefile.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site tiphetdefile.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site tiphetdefile.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site ltiphetdefile.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site tiphetdefile.fr s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Limitation de responsabilité
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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